Service d'assurance du patrimoine - (incendie, divers et dommages aux biens) pour le C.R.O.U.S. de Montpellier

Détails

Identification de l'organisme qui passe le marché :

C.R.O.U.S. de Montpellier, 2, rue Monteil B.P. 5053, à l'attention de M. Prost Philippe, F-34033 Montpellier Cedex 1. Tél. : (+33) 04 67 41 50 86. E-mail : service.marches@crous-montpellier.fr. Adresse(s) internet : Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :

CROUS Montpellier, 2, rue Monteil B.P. 5053, à l'attention de M. Boucard eric, F-34033 Montpellier Cedex 1. Tél. : (+33) 04 67 41 50 86. E-mail : service.marches@crous-montpellier.fr Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :

CROUS de Montepellier, 2, rue Monteil B.P. 5053, à l'attention de M. Boucard eric, F-34033 Montpellier. Tél. : (+33) 04 67 41 50 86. E-mail : service.marches@crous-montpellier.fr. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_x1ixZ7MC7y

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :

CROUS Montpellier, 2, rue Monteil B.P. 5053, à l'attention de M. Prost Philippe, F-34033 Montpellier Cedex 1. Tél. : (+33) 04 67 41 50 86. E-mail : service.marches@crous-montpellier.fr

Classification CPF : 66 : Assurance

Descripteurs BOAMP : Assurance

Caractéristiques principales :

II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :

Services :

Catégorie de services n° 6a.

II.1.3) L'avis implique :

II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :

service d'assurance du patrimoine - (incendie, divers et dommages aux biens).

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :

66510000.

66510000.

II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :

II.1.8) Division en lots :

II.1.9) Des variantes seront prises en considération :

II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :

II.2.2) Options :

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Référence de l'avis initial  CCP n° 11 0002-67.01.

Conditions relatives au marché :

III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :

III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :

ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :

IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

CCP n° 11 0002-67.01.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :

17 mai 2011, à 12:00.

17 mai 2011, à 12:00.

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :

IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Autres renseignements :

VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :

VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :

VI.3) Autres informations :

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31 mars 2011.

VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :

TRIBUNAL ADMINISTRATIF, 6 rue Pitot, F-34063 Montpellier. Tél. : (+33) 04 67 54 81 00. Fax : (+33) 04 67 54 74 10

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :

Date d'envoi du présent avis à la publication :

31/03/2011

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