Acquisition et vente de divers véhicules utilitaires et de matériel de voirie

Détails

Identification de l'organisme qui passe le marché : Ville de Lognes.

Personne responsable du marché :

le maire,

11 Esplanade des Droits de l'homme, Lognes B.P. 140, 77315 Marne-la-Vallée,

Tél : 01-60-06-88-88,

Site web : http://www.mairie-lognes.fr.

Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.mairie-lognes.fr.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ? non.

Classification CPF : 29 : Machines et équipements, 34 : Produits de l'industrie automobile

Descripteurs BOAMP : Equipements spécialisés, Véhicules

Renseignements relatifs aux lots :

Numéro du lot : 1

Description succincte : Acquisition de véhicule utilitaire type fourgon ; tranche ferme et tranche conditionnelle.

Nomenclature : 34144700.

Numéro du lot : 2

Description succincte : Acquisition d'un véhicule utilitaire type fourgon 20 m3 avec porte latérale et hayon hydraulique.

Nomenclature : 34136100.

Numéro du lot : 3

Description succincte : Acquisition de deux balayeuses de 1m3 maximum.

Nomenclature : 34144430.

Numéro du lot : 4

Description succincte : Acquisition d'une balayeuse aspiratrice pour troittoirs.

Nomenclature : 34144431.

Numéro du lot : 5

Description succincte : Acquisition de deux remorques légéres de 350 kg maximum.

Nomenclature : 34223300.

Numéro du lot : 6

Description succincte : Vente de véhicule utilitaire type fourgon 10 m3 ; tranche ferme et tranche conditionnelle.

Nomenclature : 34136100.

Numéro du lot : 7

Description succincte : Vente d'un véhicule utilitaire type fourgon 11 m3.

Nomenclature : 34136100.

Numéro du lot : 8

Description succincte : Vente de véhicule utilitaire type balayeuse 2 m3.

Nomenclature : 34144430.

Caractéristiques principales :

Pas de possibilité de variantes

Marché divisé en lots

Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots

Type du pouvoir adjudicateur : COMMUNE

Référence de l'avis initial : 10af-0124-Y.

Conditions relatives au marché :

Conditions relatives au contrat

Modalités de financement et de paiement

budget de la collectivité, section d'investissement.

Paiement par mandat administratif dans un délai maximum de 30 jours.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

- DC 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics)

- DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).

Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché : - Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail

- Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger

- DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).

Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation).

Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées :

Commune de Lognes : Service commande Publique.

envoi postal en recommandé avec A.R .à l'adresse indiquée en en-tête de l'avis, Par coursier :, Mairie - 1er étage - de 9h30 à 12 heures et de 14 heures à 17 heures, 77185 Lognes, courriel : service.commande-publique@mairie-lognes.fr.

Autres renseignements :

Renseignements complémentaires :

retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mairie-lognes.fr

Durée du marché : De la date de notification jusqu'à la date de la dernière livraison.

Procédure : Procédure adaptée, selon les articles 10,28,72 et77 du Cmp

Marché à bons de commande.

Procédures de recours :

Instance chargée des procedures de recours : Tribunal administratif de Melun 43, rue du Général de Gaulle B.P. 8630, 77008 Melun, Tél : 01-60-56-66-30, Fax : 01-60-56-66-10

Activité(s) principale(s) de l'organisme :

Du pouvoir adjudicateur :

Services généraux des administrations publiques

Délai de validité des offres : 120 jours à compter de la date de reception des offres

Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/12/2010

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