Dispositifs médicaux standard stériles à usage unique complément 5

Détails

Identification de l'organisme qui passe le marché :

Centre hospitalier de Valenciennes, avenue Désandrouin, à l'attention de M. le directeur, F-59322 Valenciennes. Adresse(s) internet : Adresse du profil d'acheteur : https://marchespublics.nord-sante.org.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :

Centre Hospitalier de Valenciennes, avenue Désandrouin, contact : secrétariat Pharmacie, F-59322 Valenciennes. Tél. : (+33) 3 27 14 34 72. Fax : (+33) 3 27 14 50 70 Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).

Classification CPF : 21 : Papiers et cartons, 33 : Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie

Descripteurs BOAMP : Articles à usage unique, Matériel médical

Caractéristiques principales :

II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :

aoo 10-272 Dispositifs médicaux standard stériles à usage unique complément 5.

aoo 10-272 Dispositifs médicaux standard stériles à usage unique complément 5.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :

Fournitures :

achat Lieu principal de livraison : avenue Désandrouin, 59322 Valenciennes.

Code NUTS : FR30.

II.1.3) L'avis implique :

un marché public.

II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :

aoo 10-275 Dispositifs médicaux standard stériles à usage unique complément 5 (7 lots).

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :

33141000.

33141000.

II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :

oui.

II.1.8) Division en lots :

oui. Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Des variantes seront prises en considération :

oui.

II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : la présente consultation est un marché à bons de commande tels que définis à l'article 77 du CMP sans montant minimum ni maximum , qui prendra effet à compter du 01.03.2011 ou à défaut à compter de la notification pour une durée de 46 mois. Le marché est conclu pour une durée de 10 mois à partir du 01/03/2011 jusqu'au 31.12.2011 , renouvelable 3 fois 12 mois soit jusqu'au 31.12.2014.

Le pouvoir adjudicateur communiquera par écrit au titulaire la décision de reconduire ou non le marché, au moins deux mois avant chaque date anniversaire. Le titulaire du marché ne peut refuser sa reconduction.

Variante : les candidats sont tenus de présenter au moins une offre répondant aux besoins, tels que définis dans le CCTP. Ces spécifications techniques détaillées au CCTP sont intangibles. Les variantes éventuelles feront l'objet d'une présentation et d'un chiffrage disctincts de l'offre de base. Ils devront indiquer le ou les numéros de lot(s) concerné(s).

Les caractéristiques et les quantités sont précisées dans le "catalogue des produits". Les quantités figurant dans le tableau du CCP représentent la prévision de consommations annuelles. Etant donné la variabilité importante du recrutement et des besoins de cette discipline, les quantités ne peuvent être strictement évaluées et ne sont données qu'à titre indicatif.le montant estimatif du marché est de 128 877 (H.T.) EUR pour la durée du marché.

Le dossier de consultation est disponible gratuitement à l'adresse : https://marchespublics.nord-sante.org.

II.2.2) Options :

oui. Description de ces options : description de ces options : si des options obligatoires/facultatives sont décrites dans le CCTP, celles-ci seront livrées lors de la notification de nos marchés au candidat retenu ou lors de l'émission des bons de commande. Concernant les options obligatoires le candidat est tenu d'y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière.

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Durée en mois : 46 (à compter de la date d'attribution du contrat).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1 Intitulé :

1) Description succincte :

Tubulure irrigation 2.20 type "elcomed"

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33141000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2 Intitulé :

1) Description succincte :

Aiguille monobloc pour potentiels évoqués

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33141000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3 Intitulé :

1) Description succincte :

Aiguilles pour potentiels évoqués

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33141000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4 Intitulé :

1) Description succincte :

Canule de yankauer pr oreille

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33141000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5 Intitulé :

1) Description succincte :

Filet pour récupérateur de pièces opératoires pour coeliochirurgie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33141000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6 Intitulé :

1) Description succincte :

Pansement absorbant hypo-adhérent

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33141000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7 Intitulé :

1) Description succincte :

Catheter veineux central brachial

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33141000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Référence de l'avis initial : AOO 10-272.

Conditions relatives au marché :

III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : conformément aux dispositions prévues aux articles 86 à 111 du CMP.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement au titre du budget fonctionnement de chaque établissement membre du groupement. Le mode de règlement retenu est le mandat administratif. Le délai de paiement et de 50 jours à compter de la réception de la facture. Les prix seront révisables (voir conditions cahier des charges).

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les candidats devront fournir les documents visés à l'article 4.2.3 du Règlement de Consultation.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :

non.

III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats devront fournir les documents visés à l'article 4.2.3 du Règlement de Consultation.

III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats devront fournir les documents visés à l'article 4.2.3 du Règlement de Consultation.

III.2.4) Marchés réservés :

non.

III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :

ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.

1. valeur technique (dont étendue des indications, avis de la comédims, qualité du conditionnement et sécurité d'utilisation, délais de livraison et prestations associées

Pondération : 50.

2. coût d'utilisation

Pondération : 50.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :

non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

AOO 10-272.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :

7 février 2011, à 12:00.

7 février 2011, à 12:00.

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :

français.

IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Autres renseignements :

VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :

non.

VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :

non.

VI.3) Autres informations :

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23 décembre 2010.

VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :

Tribunal Administratif, 143 r Jacquemars Giélée, F-59000 Lille

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :

Greffe du Tribunal administratif, 143 r Jacquemars Giélée, F-59000 Lille. Tél. : (+33) 3 20 63 13 00. Fax : (+33) 3 20 63 13 47

Activité(s) principale(s) de l'organisme :

Organisme de droit public.

Santé.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/12/2010

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