Marche de confection et de portage des repas à domicile des personnes agées de la Communauté de communes du Brivadois

Détails

Identification de l'organisme qui passe le marché :

Communauté de Communes du Brivadois, rue du 21 juin 1944 B.P. 55 43 102 BRIOUDE, F-43100 Brioude. Tél. : (+33) 4 71 50 89 10. E-mail : ccbrivadois@wanadoo.fr. Fax : (+33) 4 71 50 89 11. Adresse(s) internet : Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s). Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :

Communauté de Communes du Brivadois, rue du 21 juin 1944 B.P. 55, F-43100 Brioude. Tél. : (+33) 4 71 50 89 10. E-mail : ccbrivadois@wanadoo.fr. Fax : (+33) 4 71 50 89 11. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2010_qwiTydt3gL

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :

Communauté de communes du Brivadois, rue du 21 juin 1944 B.P. 55, F-43100 Brioude. Tél. : (+33) 4 71 50 89 10. E-mail : ccbrivadois@wanadoo.fr. Fax : (+33) 4 71 50 89 11

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Classification CPF : 55 : Service d'hôtellerie et de restauration, 95 : Services domestiques

Descripteurs BOAMP : Repas

Caractéristiques principales :

II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :

Services :

Catégorie de services n° 25. Lieu principal de prestation : communaute de communes du brivadois, 43100 Brioude.

II.1.3) L'avis implique :

II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :

marche de confection et de portage des repas à domicile des personnes agées de la Communauté de communes du Brivadois.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :

55521200.

55521200.

II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :

II.1.8) Division en lots :

non.

II.1.9) Des variantes seront prises en considération :

oui.

II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons de commandes en application des articles 30-77-72 du CMP. Minimum de la prestation 76 650 repas et maximum 142 350 repas sur la durée du marché pour la tranche ferme 2011 à 2014.

II.2.2) Options :

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

A compter du : 1er février 2011, jusqu'au : 31 janvier 2014.

Référence de l'avis initial : 2011-01.

Conditions relatives au marché :

III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :

III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :

ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :

IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

2011-01.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :

6 janvier 2011, à 12:00.

6 janvier 2011, à 12:00.

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :

IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Autres renseignements :

VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :

VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :

VI.3) Autres informations :

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 décembre 2010.

VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :

Autres : Publiée dans1département(s) : 43

Activité(s) principale(s) de l'organisme : Collectivité territoriale.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/12/2010

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