Fournitures végétales destinées aux Espaces Verts Communaux

Détails

Identification de l'organisme qui passe le marché :

Commune de Saint-Raphaël, service des marchés publics, place Sadi Carnot B.P. 80160, à l'attention de M. le maire, F-83701 Saint-Raphaël. Tél. : (+33) 4 94 19 71 45. E-mail : service.marche@ville-saintraphael.fr. Fax : (+33) 4 94 19 02 45. Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ville-saintraphael.fr. Adresse du profil d'acheteur : http://www.ville-saintraphael.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :

Commune De Saint-Raphael, service Marchés publics Centre technique municipal avenue Peire Sarade, F-83700 Saint-Raphael. Tél. : (+33) 4 94 19 71 45. Fax : (+33) 4 94 19 02 45 Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :

Commune De Saint-Raphael, service Marchés publics Centre technique municipal avenue Peire Sarade, F-83700 Saint-Raphael. Tél. : (+33) 4 94 19 71 45. E-mail : service.marche@ville-saintraphael.fr. Fax : (+33) 4 94 19 02 45. URL : http://www.ville-saintraphael.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :

Commune De Saint-Raphael, secretariat General Service courrier Place Sadi Carnot B.P. 80160, F-83700 Saint-Raphaël

Classification CPF : 1 : Produits de la culture et de l'élevage, 2 : Produits sylvicoles, 29 : Machines et équipements

Descripteurs BOAMP : Conteneur, Végétaux

Caractéristiques principales :

II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :

fournitures végétales destinées aux Espaces Verts Communaux.

fournitures végétales destinées aux Espaces Verts Communaux.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :

Fournitures :

achat Lieu principal de livraison : 83700.

II.1.3) L'avis implique :

l'établissement d'un accord-cadre.

II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :

Fourchette entre 139 336 et 349 763 EUR.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :

fournitures végétales destinées aux Espaces Verts Communaux.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :

03120000, 03451000.

03120000, 03451000.

II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :

oui.

II.1.8) Division en lots :

oui. Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Des variantes seront prises en considération :

non.

II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat jusqu'au 31/12/2011 et pourront être renouveler deux fois une année.

II.2.2) Options :

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1 Intitulé :

1) Description succincte :

Fourniture de palmiers et autres monocotylédones ligneuses

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

03120000.

3) Quantité ou étendue :

minimum 7 582.93 EUR maximum 18 957.34 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction Coût estimé hors TVA :

Fourchette entre 7 582 EUR et 18 957 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2 Intitulé :

1) Description succincte :

Fourniture d'agrumes, végétaux méditerranées et de plantes succulentes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

03120000.

3) Quantité ou étendue :

minimum 947.86 EUR maximum 7 582.93 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction Coût estimé hors TVA :

Fourchette entre 947 EUR et 7 582 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3 Intitulé :

1) Description succincte :

Fourniture en motte d'arbres à feuilles caduques et à feuillles persistantes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

03120000.

3) Quantité ou étendue :

minimum 1 895.73 EUR maximum 9 478.67 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction Coût estimé hors TVA :

Fourchette entre 1 895 EUR et 9 478 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4 Intitulé :

1) Description succincte :

Fourniture conteneur en bac d'arbres à feuilles caduques et persistantes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

03120000.

3) Quantité ou étendue :

minimum 7 582.93 EUR maximum 18 957.34 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction Coût estimé hors TVA :

Fourchette entre 7 582 EUR et 18 957 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5 Intitulé :

1) Description succincte :

Fourniture d'arbustes d'ornement, de plantes grimpantes et de plantes vivaces

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

03120000.

3) Quantité ou étendue :

minimum 11 374.40 EUR maximum 23 696.68 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction Coût estimé hors TVA :

Fourchette entre 11 374 EUR et 23 696 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6 Intitulé :

1) Description succincte :

Fourniture de bulbes et de rhizomes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

03120000.

3) Quantité ou étendue :

minimum 5 687.20 EUR maximum 9 478.67 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction Coût estimé hors TVA :

Fourchette entre 5 687 EUR et 9 478 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7 Intitulé :

1) Description succincte :

Fourniture de plantes vertes et de décoration

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

03120000.

3) Quantité ou étendue :

minimum 7 582.93 EUR maximum 18 957.34 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction Coût estimé hors TVA :

Fourchette entre 7 582 EUR et 18 957 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8 Intitulé :

1) Description succincte :

Fourniture de chrysanthèmes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

03120000.

3) Quantité ou étendue :

minimum 2 843.60 EUR maximum 4 739.33 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction Coût estimé hors TVA :

Fourchette entre 2 843 EUR et 4 739 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9 Intitulé :

1) Description succincte :

Fourniture de pelouse pré cultivée en plaque

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

03120000.

3) Quantité ou étendue :

minimum 947.86 EUR maximum 4 739.33 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction Coût estimé hors TVA :

Fourchette entre 947 EUR et 4 739 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Référence de l'avis initial : Vegetal.

Conditions relatives au marché :

III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000% du montant de l'avance.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Par mandat administratif dans les conditions prévus à l'article 98 du code des marchés publics.. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : sur budget communal.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :

III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Cmp ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature ; Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

III.2.4) Marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :

ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.

1. délai de livraison %

Pondération : 25.

2. moyens mis en oeuvre pour la livraison %

Pondération : 25.

3. prix %

Pondération : 50.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :

non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

Vegetal.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :

13 janvier 2011, à 16:00.

13 janvier 2011, à 16:00.

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :

français.

IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Autres renseignements :

VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :

VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :

VI.3) Autres informations :

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-saintraphael.fr

Marché à bons de commande

unité monétaire utilisée, l'euro.les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : Word, Excel, pdf, jpeg. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la Pris V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la listedisponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite

instance chargée des procédures de recours :

Tribunal administratif de Toulon, 5 rue Racine B.P. 40510, 83041, Toulon, Cedex 9, Tél. : 0494427930, Fax : 0494427989, E-Mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr

précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :

Tribunal administratif de Toulon, 5 rue Racine B.P. 40510, 83041, Toulon, Cedex 9, Tél. : 0494427930, Fax : 0494427989, E-Mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 décembre 2010.

VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :

Tribunal Administratif de Toulon, 5, rue Racine Cedex 9 B.P. 40510, F-83041 Toulon. E-mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 94 42 79 30. URL : http://www.toulon.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 4 94 42 79 89

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :

Greffe du Tribunal administratif de Toulon, 5, rue Racine Cedex 9 B.P. 40510, F-83041 Toulon. E-mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 94 42 79 30. URL : http://www.toulon.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 4 94 42 79 89

Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/12/2010

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