Fourniture et la livraison franco de port de copies d'examen, papier brouillon et papier d'art |
Annonce publiée au Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics |
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Détails |
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Identification de l'organisme qui passe le marché : Rectorat de l'Académie de Montpellier |
Personne responsable du marché : BEZIAT Lucie 31 Rue de l'université 34064 Montpellier Cedex 2 Tél : 04-67-91-48-94 Fax : 04-67-91-50-66 Courriel : lucie.beziat@ac-montpellier.fr Site web : http://www.ac-montpellier.fr/ |
Classification CPF : 21 : Papiers et cartons |
Descripteurs BOAMP : Papeterie |
Caractéristiques principales : Pas de possibilité de variantes |
Type du pouvoir adjudicateur : ETAT |
Référence de l'avis initial : DAEC_10_11_01 |
Délai d'exécution : Durée du marché ou délai d'execution : 12 mois à compter de la notification du marché. |
Conditions relatives au marché : Conditions relatives au contrat Offre et candidatures exclusivement en français Unité monétaire utilisée, l'euro.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures - DC 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics) - DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics) - DC 8 (Acte d'engagement, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics) - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermentéDocuments à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :- Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail - Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger - DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics) - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté Critères d'attribution : Liste de critères de jugement - qualité des fournitures : 40 % - prix : 30 % - modalités de livraison : 20 % - mesures prises en faveur du développement durable : 10 %. |
Adresse où l'on peut retirer le dossier de consultation : Rectorat Académie de Montpellier - SCLOFI - Cellule achats marchés publics BEZIAT Lucie cs 39004 - 31 rue de l'université 34064 Montpellier Cedex 2 Tél : 04-67-91-48-94 Fax : 04-67-91-50-66 courriel : lucie.beziat@ac-montpellier.fr |
Adresse à laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Renseignements d'ordre administratif et technique : Correspondant : Rectorat Académie de Montpellier - SCLOFI - Cellule achats marchés publics BEZIAT Lucie cs 39004 - 31 rue de l'université 34064 Montpellier Cedex 2 Tél : 04-67-91-48-94 Fax : 04-67-91-50-66 courriel : lucie.beziat@ac-montpellier.fr Site web : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch Site web : & Site web : AllCons Site web : & Site web : refConsultation=2830 Site web : & Site web : orgAcronyme=f0g |
Autres : Fourniture et la livraison de copies d'examen, papier brouillon et papier d'art suivant les modèles Education Nationale pour la DAEC du Rectorat de l'Académie de Montpellier. |
Délai de validité des offres : 90 mois à compter de la date limite de réception des offres. |
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/11/2010 |
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