Marché de fourniture de denrées alimentaires à la Cuisine Centrale |
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Détails |
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Identification de l'organisme qui passe le marché : Caisse des Ecoles - Ville du Lamentin, 3, rue du Bois Carre - quartier Floraindre Cedex 2, à l'attention de M. Charpentier Claude, Directeur, F-97284 Lamentin. E-mail : ccharpentier@mairie-lelamentin.fr. Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s). Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s). Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s). |
Classification CPF : 15 : Produits des industries alimentaires |
Descripteurs BOAMP : Denrées alimentaires |
Caractéristiques principales : II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : marché de fourniture de denrées alimentaires à la Cuisine Centrale. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services : Fournitures : achat Lieu principal de livraison : -, rue bois carre, 97284 Lamentin. Code NUTS : FR920. II.1.3) L'avis implique : un marché public. II.1.4) Informations sur l'accord-cadre : II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats : objet : Marché de fourniture de denrées alimentaires à la Cuisine Centrale Référence : 001-011 Caractéristiques principales : Achat de denrées alimentaires pour la confection et la fourniture de repas dans les écoles du Lamentin. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 15000000. II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui. II.1.8) Division en lots : oui. Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots II.1.9) Des variantes seront prises en considération : oui. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : voir dossier de consultation. II.2.2) Options : oui. Description de ces options : voir dossier de consultation. II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : INFORMATIONS SUR LES LOTS Lot n° 1 Intitulé : Produits d'épicerie 1) Description succincte : Produits d'épicerie divers 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15890000. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement 5) Informations complémentaires sur les lots Lot n° 2 Intitulé : Pates alimentaires 1) Description succincte : Coquillettes,Spaghettis,Tagliatelles,Tortelinis,Nouilles. 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15850000. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement 5) Informations complémentaires sur les lots Lot n° 3 Intitulé : Semoule 1) Description succincte : Semoule coucous 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15625000. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement 5) Informations complémentaires sur les lots Lot n° 4 Intitulé : Riz/pomme de terre 1) Description succincte : Riz long étuvé,pommes de terre 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15893000. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement 5) Informations complémentaires sur les lots Lot n° 5 Intitulé : Legume sec 1) Description succincte : Lentilles,Haricots,Pois Cassés 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15331000. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement 5) Informations complémentaires sur les lots Lot n° 6 Intitulé : PCEA (Prodruits cuisinés élaborés a l'avance) 1) Description succincte : Saucisses de strasbourg,Cassoulet,Raviolis au poulet 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15131000. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement 5) Informations complémentaires sur les lots Lot n° 7 Intitulé : Produits semi élaborés 1) Description succincte : Petits pois fins,Bettraves en dés,Salade mexicaine,Mais doux,Soja 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15331400. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement 5) Informations complémentaires sur les lots Lot n° 8 Intitulé : Produits semi élaborés et sauces 1) Description succincte : Tomates pelées,Concentré de tomates,Ratatouille,Légumes coucous,Champignon,sauce spaghetti aux légumes,sauce bolognaise 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15331000. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement 5) Informations complémentaires sur les lots Lot n° 9 Intitulé : Pâté 1) Description succincte : Pâté de volaille (sans porc) 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15131310. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement 5) Informations complémentaires sur les lots Lot n° 10 Intitulé : Ananas en tranche 1) Description succincte : Ananas au sirop 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15332400. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement 5) Informations complémentaires sur les lots Lot n° 11 Intitulé : Arôme 1) Description succincte : Arôme patrelle 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15892000. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement 5) Informations complémentaires sur les lots Lot n° 12 Intitulé : Lait en poudre 1) Description succincte : Lait entier en poudre 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15511700. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement 5) Informations complémentaires sur les lots Lot n° 13 Intitulé : Fruits en PSE (produits semi élaborés) 1) Description succincte : Poire au sirop,Prunneaux au sirop,Compote de pommes,Compote deux arômes,Mosaique de fruits,Cubes d'ananas,Dés de poire au sirop,Peches au sirop 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15332400. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement 5) Informations complémentaires sur les lots Lot n° 14 Intitulé : Purée de fruits 1) Description succincte : Purée de fruits sans sucre ajouté pomme banane,Purée de fruits sans sucre ajouté pomme prunneaux,Purée de fruits sans sucre ajouté pomme coing,Purée de fruits sans sucre ajouté pomme fraise;Purée de fruits sans sucre ajouté pomme 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15332270. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement 5) Informations complémentaires sur les lots Lot n° 15 Intitulé : Cubes de fruits 1) Description succincte : Cubes de fruits 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15332400. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement 5) Informations complémentaires sur les lots Lot n° 16 Intitulé : Vinaigrette ou sauce salade 1) Description succincte : Vinaigrette nature,Unidoses sauce salade 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15871200. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement 5) Informations complémentaires sur les lots Lot n° 17 Intitulé : Aromates et épices 1) Description succincte : Persil déshydraté,Bois d'inde moulu,Girofle moulu,Herbes de provence,Thym,Poivre gris moulu,Poudre à colombo,Laurier 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15870000. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement 5) Informations complémentaires sur les lots Lot n° 18 Intitulé : Citron 1) Description succincte : Pulco Citron 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15870000. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement 5) Informations complémentaires sur les lots Lot n° 19 Intitulé : Vin 1) Description succincte : Vin blanc sec 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15930000. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement 5) Informations complémentaires sur les lots Lot n° 20 Intitulé : Alcool fort 1) Description succincte : Rhum vieux,Rhum blanc 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15910000. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement 5) Informations complémentaires sur les lots Lot n° 21 Intitulé : Boissons au fruit en concerve 1) Description succincte : Boissons au fruit en concerve 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15321000. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement 5) Informations complémentaires sur les lots Lot n° 22 Intitulé : Jus individuels parfums variés 1) Description succincte : Jus individuels parfums variés 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15321000. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement 5) Informations complémentaires sur les lots Lot n° 23 Intitulé : Boisson à l'orange 1) Description succincte : Boisson à l'orange 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15321000. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement 5) Informations complémentaires sur les lots Lot n° 24 Intitulé : Ail (Kg) 1) Description succincte : Ail (Kg) 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15870000. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement 5) Informations complémentaires sur les lots Lot n° 25 Intitulé : Pommes de terre sous vide 1) Description succincte : Pommes de terre sous vide 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15310000. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement 5) Informations complémentaires sur les lots Lot n° 26 Intitulé : Mayonnaise 1) Description succincte : Mayonnaise unidoses,Mayonnaise seau 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15871273. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement 5) Informations complémentaires sur les lots Lot n° 27 Intitulé : Margarine 1) Description succincte : Margarine 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15431100. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement 5) Informations complémentaires sur les lots Lot n° 28 Intitulé : Emmental 1) Description succincte : Emmental râpé,Emmental en dés 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15543000. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement 5) Informations complémentaires sur les lots Lot n° 29 Intitulé : Fromage 1) Description succincte : Edam en portion,Gouda en portion,Fromage frais en portion,Fromage crème de gruyère 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15540000. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement 5) Informations complémentaires sur les lots Lot n° 30 Intitulé : Crème de dessert 1) Description succincte : Crème dessert aromatisée 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15833100. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement 5) Informations complémentaires sur les lots Lot n° 31 Intitulé : Yaourts 1) Description succincte : Yaourts brassés,Yaourts aromatisés,Fromages blancs sucrés aromatisés 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15551300. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement 5) Informations complémentaires sur les lots Lot n° 32 Intitulé : Dessert lacté 1) Description succincte : Flan caramélisé,Flan parfum coco,Crème dessert 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15833100. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement 5) Informations complémentaires sur les lots Lot n° 33 Intitulé : Morue 1) Description succincte : Morue ou Brosme séché salé 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15230000. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement 5) Informations complémentaires sur les lots Lot n° 34 Intitulé : Poisson 1) Description succincte : Marlin sans peau sans os,Pavés de dorade coryphènes sans peau sans os,Thon sans peau sans os 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15220000. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement 5) Informations complémentaires sur les lots Lot n° 35 Intitulé : Poisson pané 1) Description succincte : Poisson pané cuisson four 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15241800. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement 5) Informations complémentaires sur les lots Lot n° 36 Intitulé : Salaison 1) Description succincte : Lardon fumés,Groin de porc/museau 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15131200. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement 5) Informations complémentaires sur les lots Lot n° 37 Intitulé : Jambon 1) Description succincte : Dés de jambon frais découenné 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15131410. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement 5) Informations complémentaires sur les lots Lot n° 38 Intitulé : Viande de porc/Ragout 1) Description succincte : Viande fraiche de porc 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15113000. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement 5) Informations complémentaires sur les lots Lot n° 39 Intitulé : Volaille 1) Description succincte : Coq découpé,Sauté de dinde,Emincé de dinde mariné,Pilons de poulet,Hauts de cuisse sans peau,Cuisses de poulet fumées,Filets de poulet 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15112000. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement 5) Informations complémentaires sur les lots Lot n° 40 Intitulé : Lapin 1) Description succincte : Sauté de lapin sans os 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15119100. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement 5) Informations complémentaires sur les lots Lot n° 41 Intitulé : Côte de porc 1) Description succincte : Côtes de porc congelées 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15113000. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement 5) Informations complémentaires sur les lots Lot n° 42 Intitulé : Viandes Ovines 1) Description succincte : Sauté d'agneau dans l'épaule sans os,Sauté de chèvre san os. 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15110000. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement 5) Informations complémentaires sur les lots Lot n° 43 Intitulé : Viande Bovine 1) Description succincte : Steack haché de boeuf,Bavette tranchée,Emincé de boeuf,Bourguignon paleron 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15111100. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement 5) Informations complémentaires sur les lots Lot n° 44 Intitulé : Legume surgelés 1) Description succincte : Carottes en rondelles,Jardinière de légume,Printanière,Haricots verts,poélée de légumes,Poivrons surgelée en laniere,Oignons coupés en rondelles 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15331170. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement 5) Informations complémentaires sur les lots Lot n° 45 Intitulé : Légumes verts surgelée 1) Description succincte : Petits pois extra fins et jeunes carottes en poches surgelées,Haricots verts extra fins en poches surgelées 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15331170. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement 5) Informations complémentaires sur les lots Lot n° 46 Intitulé : Légume pays 1) Description succincte : Bananes jaunes,Dasheen (choux de chine),Igname,Ti-nain,Patates douces,Fruits à pain,Giromon,Papaye,Christophine 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15331100. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement 5) Informations complémentaires sur les lots Lot n° 47 Intitulé : Crème déssert 1) Description succincte : Crème glacée;Berlingot aromatisé,Berlingot lacté 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15555000. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement 5) Informations complémentaires sur les lots Lot n° 48 Intitulé : Patisserie 1) Description succincte : Eclairs au chocolat 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15812100. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement 5) Informations complémentaires sur les lots Lot n° 49 Intitulé : Produits d'épicerie issue de l'agriculture biologique 1) Description succincte : Petits pois très fins,Haricots verts extra fins,Carottes en rondelles,Lentilles vertes,Riz long étuvé de qualité superieure 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15331400. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement 5) Informations complémentaires sur les lots Lot n° 50 Intitulé : Boisson issue de l'agriculture biologique 1) Description succincte : Jus de fruits parfums variés 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15321000. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement 5) Informations complémentaires sur les lots Lot n° 51 Intitulé : Produits surgelés issue de l'agriculture biologique 1) Description succincte : Steack végéteaux (parfums variés) 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15894000. 3) Quantité ou étendue : 4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement 5) Informations complémentaires sur les lots |
Référence de l'avis initial : 001-011. |
Conditions relatives au marché : III.1) Conditions relatives au contrat III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Voir le règlement de consultation. III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Voir le règlement de consultation. III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Voir le règlement de consultation. III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non. III.2) Conditions de participation III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : critères de sélection des candidatures : Remplir les conditions et fournir les renseignements fixés par les articles 42 à 46, 56 et 152 du code des marchés références requises par les articles 42 à 46 du code des marchés publics. III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir cahier des charges. III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir cahier des charges. III.2.4) Marchés réservés : non. III.3) Conditions propres aux marchés de services III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : SECTION IV : PROCEDURE IV.1) Type de procédure : IV.1.1) Type de procédure : ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) Critères d'attribution IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous. 1. % pour la qualité des denrées Pondération : 50. 2. % pour la conformité des produits Pondération : 30. 3. % pour le prix Pondération : 20. IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée : IV.3) Renseignements d'ordre administratif IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 001-011. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif : IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 10 décembre 2010, à 12:00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : français. IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Jusqu'au 1er mars 2011. IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : |
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Autres renseignements : VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique : VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : VI.3) Autres informations : Le DCE et les plis peuvent respectivement être retirés et transmis par voie électronique depuis le site Internet du JOURNAL : www.antilles-legales.fr à partir de la rubrique Marchés publics. Le téléchargement du DCE est soumis à l'inscription (gratuite) des candidats sur la plateforme disponible à la même adresse. au service administratif pour le support papier : Caisse des Ecoles du Lamentin, rue du Bois Carré, Quartier Floraindre, 97232 le lamentin - bureau de Mlle BELLEMARE tél.: 0596 57 22 72 nom et adresse des personnes pouvant fournir des renseignements administratifs et techniques : Claude charpentier / Mlle Sandrine BELLEMARE- caisse des Ecoles du Lamentin, rue du Bois Carré, Quartier Floraindre, 97232 le lamentin - tél.: 0596 57 42 09. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 novembre 2010. VI.4) Procédures de recours VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de FORT DE FRANCE, villa Roy-Camille B.P. 683 Croix de Bellevue, F-97264 Fort-de-France. Tél. : (+33) 5 96 71 66 67 VI.4.2) Introduction des recours VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : |
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/11/2010 |
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Nos sources d'informations |
Annonces valides ![]() |
Nb |
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JOUE | 78 379 |
Presse | 34 445 |
MAPA - Sites Internet | 37 682 |
BDA | 2 980 |
Internationales | 21 831 |
Projets | 207 072
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